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Hypertherm MAX200 Machine Torch Plasma Arc Cutting System User Manual Page 6

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GARANTIE
ii HYPERTHERM Systèmes plasma
01/04
MISE EN GARDE
Il est recommandé d’utiliser les pièces d’origine
Hypertherm comme pièces de rechange pour votre
système Hypertherm. La garantie Hypertherm peut ne
pas s’appliquer à des détériorations dues à l’emploi
d’autres pièces que les pièces d’origine Hypertherm.
MISE EN GARDE
Vous êtes responsable de la sécurité d’utilisation du
produit. Hypertherm n’accorde pas et ne peut pas
accorder de garantie ou s’engager sur la sécurité
d’utilisation du produit dans votre environnement.
GÉNÉRALITÉS
Hypertherm, Inc. garantit ses produits contre tout vice de
construction et de main-d'oeuvre au cas où un défaut est
signalé à Hypertherm (i) relativement à une source de
courant, pendant une période de deux ans à compter de
la date de livraison à l'exception des sources de courant
de la série Powermax qui sont garanties trois ans à
compter de la date de livraison du produit, et (ii)
relativement à la torche et son faisceau, pendant un an à
compter de la date de livraison. Cette garantie ne
s’appliquera pas aux produits ayant été incorrectement
installés, modifiés ou détériorés de quelque façon que
ce soit.
Hypertherm se réserve le droit de réparer, remplacer
ou effectuer des réglages gratuitement pour tout
produit défectueux, couvert par cette garantie, qui sera
renvoyé après accord préalable d’Hypertherm, (qui ne
le refusera pas sans raison valable), correctement
emballé, à l’entreprise Hypertherm, de Hanover, New
Hampshire, ou à un centre de réparation agréé par
Hypertherm, tous frais de port et d’assurance payés à
l’avance. Hypertherm ne saurait être tenue responsable
pour des réparations, remplacements ou réglages des
produits couverts par cette garantie, à l’exception de
ceux qui sont concernés par ce paragraphe ou qui ont
fait l’objet d’une autorisation préalable écrite
d’Hypertherm. La garantie ci-dessus est exclusive et
se substitue à toute autre garantie, expresse,
implicite, légale ou autre, concernant les produits
ou ce qui résulte de leur usage, et toutes garanties
implicites ou conditions de qualité ou de qualité
marchande ou de conformité à un certain usage, ou
pour éviter la contrefaçon. Les clauses énoncées
précédemment constitueront le seul recours
possible en cas de violation quelconque
de cette garantie par Hypertherm. Les distributeurs
ou équipementiers peuvent offrir des garanties
supplémentaires ou différentes, mais les distributeurs
ou équipementiers ne sont autorisés à accorder
aucune garantie supplémentaire ou à laisser croire,
dans leur présentation, à un engagement quelconque
de la part d’Hypertherm.
INDEMNITÉ LIÉE AU BREVET D’INVENTION
Sauf dans les cas de produits non fabriqués par
Hypertherm, ou fabriqués d’une façon qui ne soit pas
strictement conforme aux spécifications d’Hypertherm
par une personne autre qu’Hypertherm, et dans les cas
de modèles, de procédés, de formules ou de
combinaisons n’ayant pas été élaborés, ou censés
l’avoir été, par Hypertherm, Hypertherm s’engage à
défendre, ou à régler à l’amiable, à ses frais, toute
action ou procédure judiciaire engagée à votre
encontre sous le prétexte que l’utilisation du seul
produit Hypertherm, non associé à tout autre produit
non fourni par Hypertherm, constitue une contrefaçon
de tout brevet déposé par un tiers. Vous devez informer
Hypertherm sans délai de toute action en justice
intentée, ou risquant d’être intentée contre vous sous le
prétexte d’une telle contrefaçon, et l’obligation
d’indemnisation d’Hypertherm sera soumise au
contrôle exclusif d’Hypertherm, et à l’assistance et à la
coopération de la partie indemnisée dans la défense
contre l’action intentée.
LIMITES DE RESPONSABILITÉ
En aucun cas Hypertherm ne saurait être tenue
responsable envers quiconque de tous dommages
accessoires, indirects, consécutifs ou dommages-
intérêts, (comprenant, sans en exclure d’autres, les
pertes de bénéfices), quel que soit le fondement
d’une telle responsabilité : rupture de contrat,
préjudice, responsabilité civile, rupture de garantie,
non-réalisation d’une fonction essentielle ou autre,
même si Hypertherm a été informée de la possibilité
de tels dommages.
PLAFOND DE RESPONSABILITÉ
En aucun cas la responsabilité d’Hypertherm, en-
gagée à quelque titre que ce soit : rupture de contrat,
préjudice, responsabilité civile, rupture de garantie,
non-réalisation d’une fonction essentielle ou autre,
dans toute action ou procédure judiciaire associée
à l’utilisation des produits Hypertherm, ne saurait
dépasser le montant global des sommes payées
pour les produits à l’origine d’une telle poursuite.
ASSURANCE
Vous devez avoir souscrit et conserver en permanence
un nombre et des types de polices d’assurances
susceptibles de protéger la responsabilité
d’Hypertherm en cas d’action intentée à la suite de
l’utilisation des produits.
NORMES NATIONALES ET RÉGIONALES
Les normes nationales et régionales en matière de
plomberie et d’installations électriques ont la priorité
sur les instructions contenues dans ce manuel. En
aucun cas la société Hypertherm ne doit être tenue
responsable des blessures infligées aux personnes ou
des dommages matériels causés par le non-respect de
ces normes ou par des conditions de travail
inappropriées.
TRANSFERT DE DROITS
Vous pouvez céder tous droits restants que pouvez
avoir aux termes des présentes uniquement en cas de
vente en totalité ou d’une partie substantielle de vos
actifs ou de votre capital social, à un ayant droit qui
accepterait d’être lié par tous les termes et conditions
de la présente garantie.
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